03 juin 2011

Abandon des « actions de groupe » : Le cadeau éléctoral de l'UMP au Medef ?

Frédéric Lefebvre vient, discrètement, de faire passer à la trappe une des promesses du candidat Sarkozy : La création des « actions de groupe ». Un beau cadeau électoral offert aux organisations patronales ?


Qu’est-ce qu’une action de groupe ?

Selon la définition de l’UFC-Que Choisir : « (...) c’est une procédure par laquelle une personne ou une association prend seule l’initiative de saisir un juge pour le compte d’un groupe comprenant un nombre indéterminé d’individus concernés par un même litige. La personne ou l’association demande au juge de sanctionner le professionnel auteur du préjudice et de fixer le montant de l’indemnité que ce dernier devra verser à chaque membre du groupe (...) »

Le 12 juillet 2007, Nicolas Sarkozy envoyait une lettre de mission à Christine Lagarde dans laquelle, il lui demandait : « (...) pour la fin 2007 une loi de modernisation de l'économie, comportant notamment la création d'une « action de groupe à la française ». Il s'agit de permettre aux consommateurs de recourir à des plaintes collectives, sur le modèle des class actions américaines (...) »

Si cette « loi de modernisation de l'économie », a bien vu le jour en avril 2008, au grand dam des organisations de consommateurs : « (...) Sur ce sujet, le projet de loi sur la modernisation de l'économie, présenté ce lundi 28 avril en conseil des ministres, ne pipe mot (...) » nous expliquait le site 01.net. Lire aussi le compte rendu détaillé de l'Usine Nouvelle

Il faut dire que le Medef et la CGPME, bien aidés en cela par Christine Lagarde, avaient torpillé le projet. Ainsi en 2009, pour contrer les demandes réitérés des associations de consommateurs, Christine Lagarde, arguait de son expérience d'ancienne avocate au cabinet américain Baker & McKenzie, pour dénoncer les « abus » de cette procédure

Alors, sujet clos ?

Et bien non, puisqu'on on apprenait, en mai 2011, par Le Figaro, que les français étaient dans leur grande majorité : favorable à la mise en place des actions de groupe. Le Figaro évoquait les résultats d'une consultation nationale de l'UFC Que choisir sur le sujet.

« (...) Entre mi-décembre et mi-avril, l'association a interrogé par courrier ou internet 56.437 personnes de tous âges, de toutes conditions et repartis sur l'ensemble du territoire. 95% des répondants se sont prononcés en faveur de la mise en place de l'action de groupe (...) »

Et quelle réponse le gouvernement a t-il donné à cette attente ?

La réponse est venue de Frédéric Lefebvre, lobbyiste de métier et : Secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie , chargé du Commerce, de l’Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme, des Services, des Professions Libérales et de la Consommation.

Profitant de la présentation du : « Projet de loi renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs » , qui comporte : « (...) 25 mesures concrètes (...) destinées à renforcer la protection des consommateurs dans les principaux secteurs de la vie courante (...) » il a glissé, au sujet des actions de groupe : « Cette solution n'est pas satisfaisante, contrairement à ce que je pensais moi-même avant la crise (...) Celle-ci aurait montré que les actions de groupe pouvaient avoir des conséquences dramatiques pour l'économie » avant d'ajouter, que les class actions avait coûté : « un point et demi de PIB aux entreprises américaines »

En gros, ce que déclarait Laurence Parisot au nom du Medef en juillet ... 2006 ! : « (...) Selon des études faites aux Etats-Unis, on estime que les class actions ont un impact négatif et qu`elles coûtent en moyenne un point de PIB par an (...) »

Medef qui n'hésitait pas la même année, comme nous l'apprenait Hélène Constanty, à envoyer une lettre aux députés, ayant signé un appel avec les associations de consommateurs, en faveur d’une action de groupe, dans laquelle elle les menaçait, clairement !

« (...) Je découvre avec étonnement que vous êtes signataire de l’appel des 100 en faveur d’une action de groupe, lancée par sept associations de consommateurs, et je le regrette (...) Les entreprises de votre circonscription, notamment les PME, pourraient se retrouver en difficulté si cette demande aboutissait (...) Les conséquences peuvent aboutir, dans le pire des cas , au dépôt de bilan, sans que la responsabilité de l’entreprise ait été prouvée (...) J’espère que ces quelques mois qui nous séparent d’échéances électorales importantes ne pousseront pas des élus responsables, dont vous êtes, à prendre des décisions mettant en péril la compétitivité des entreprises, de leur territoire et de l’emploi (...) »

Une menace intemporelle que le gouvernement et sa majorité parlementaire ont gardé à l'esprit en vue des élections de 2012 ! Sans doute une belle définition de la « démocratie exemplaire » clamée par notre Président !


Bibliographie
Class Action en France par Me Eolas

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Le Figaro

02 juin 2011

Elus UMP : Qui sera le vainqueur du concours de « sujets tabous »?

Ces derniers mois, on ne compte plus les idées et déclarations provocatrices ou saugrenues, en provenance des élus UMP. Découvrons aujourd'hui, Fernand Siré, qui propose de supprimer : la sociologie, la psychologie et la géologie à l’Université !

« A l'avenir, chacun aura son quart d'heure de célébrité » disait Andy Warhol. Ceci doit s'appliquer aux parlementaires UMP. Car, parlerait-on de Chantal Brunel sans ses : bateaux d'immigrés à remettre à la mer, de Pierre Lang sans son : STO pour les titulaires du RSA ou de Brigitte Barège sans sa : comparaison du mariage homosexuel avec des unions avec des animaux ?

Certes non !

Un de leurs collègues, n'a manifestement pas obtenu ce même « quart d'heure de célébrité » alors que son idée, était tout aussi fumeuse, que celle de ses collègues. Nous avons nommé : Fernand Siré

Fernand Siré est véritablement victime d'une injustice médiatique, puisque : ce député des Pyrénées orientales très impliqué chez les réformateurs libéraux, qui ont organisé à l'Assemblée Nationale, le 2 mars 2011, une convention sur : « Les normes vont-elles tuer les libertés des Français ? de l'air ! » reste inconnu du grand public.

Il l'est, probablement moins, des organisations patronales, puisqu'on trouvera aisément un lien de parenté entre « de l'air ! » et l'opération de lobbying du Medef, décliné en 2007, et qui portait le nom de « Besoin d'air »

Extrait : « (...) Aujourd’hui, nous sommes dans un carcan. Les excès de la fiscalité, les excès du code du travail, les labyrinthes indéchiffrables, l’impossibilité notoire d’en déjouer les contradictions, l’hyper réglementation, tout cela nous oppresse, tout cela empêche nos entreprises de grandir, tout cela oppresse et opprime bien inutilement et bien dangereusement les entreprises françaises (...) »

Pour en revenir à Fernand Siré, suppléant devenu député en 2010, qui si l'on en croît le site nosdéputes.fr, n'a déposé, à ce jour : aucun rapport ou proposition de loi et dont les dernières question orales ont été sur : L'aide à la viticulture et la retraite des agriculteurs. Il a tenté, lors d'une réunion de la Commission des affaires sociales, le 16 mars 2011, de lancer une « brillante idée/polémique», susceptible d'améliorer les finances publiques et accessoirement de satisfaire ... les organisations patronales

Extrait du compte rendu, disponible sur le site de l'Assemblée Nationale : « En termes de rationalisation budgétaire, on ne peut que constater la faillite de l’éducation nationale s’agissant de la formation des jeunes : non seulement certains s’arrêtent avant le niveau bac + 2 sans diplôme tandis que d’autres quittent l’école à seize ans sans rien faire après, mais on perpétue des classes dans le seul intérêt de professeurs dont le souci est uniquement de protéger leur emploi.

Mieux vaudrait rationaliser les dépenses en supprimant toutes les filières qui ne conduisent à rien – par exemple psychologie, sociologie ou encore géologie à l’université – et en réintroduisant les entreprises dans la formation plutôt que de leur demander de faire des efforts sur leurs propres deniers pour former des jeunes : alors que c’est le rôle de l’éducation nationale, celle-ci délivre au contraire à des jeunes entre seize ans et dix-neuf ans une fausse formation que les parents se seront sacrifiés à payer bien qu’elle ne mène à rien »

Allez courage, monsieur Siré, l'UMP, dans le cadre de son « travail de fonds », pourrait bien réutiliser votre idée puisque, comme le déclare Jean-François Copé : (...) Aucun sujet n’est tabou dans les débats (...) que cela soit au niveau local, départemental, régional ou national (...) » Et que : « (...) l’UMP poursuit inlassablement son travail sur le fond en détectant et travaillant de nouvelles idées, de nouveaux projets et propositions, pour répondre au mieux aux préoccupations des Français et d’une société en perpétuel mouvement (...) »

Et enfin connaître le fameux : « quart d'heure de célébrité » A moins que jusque là, un de vos collègues, n'ai encore une « meilleure » idée ! En attendant, le jeu : Qui sera le vainqueur du concours de « sujets tabous » continue !

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Rue89 - Campus des jeunes UMP

01 juin 2011

Législatives 2012 : Le pays de Candy d'Hervé Novelli !

En vue des législatives de 2012, Hervé Novelli vient de faire publier sous forme de BD, la vie idéale d'une famille virtuelle vivant dans sa circonscription. Naïveté, cynisme ou simple propagande ? A vous de juger !

La vie politique française est pleine de surprises. Ainsi, on vient d'apprendre que le très « féroce » Hervé Novelli, dont le rêve consiste à : « supprimer la durée légale du travail, réformer de façon globale des contrats de travail, modifier le Code du travail, ériger la flexibilité comme une règle, supprimer les exonérations fiscales et sociales des heures supplémentaires » aurait gardé une âme d'enfant. Ou du moins, il pense que c'est le cas de ses électeurs !

En effet, on découvre sur le site Bedenews, cette touchante déclaration de l'ex ministre : « J'ai voulu présenter mon bilan sous une forme un peu originale (...) » La forme en question c'est une bande dessinée, composée de huit dessins. Ils montrent une famille originaire de Chinon, dans l'Indre et Loire, dont Hervé Novelli est le député (...) » Précise Bede-News

Il faut dire que son bilan, présenté par une batterie d'outils de promotion (Site Web, Facebook et Twitter) sur le Net, ne lui a pas évité ... une cuisante défaite aux dernières régionales

Alors, cette fois-ci, Hervé Novelli a décidé de changer de technique et de conter aux électeurs de sa circonscription, l'ensemble des bienfaits issus de son action.

Ainsi, on apprend dans la BD tirée à 55.000 exemplaires, et envoyée dans les prochains jours, aux électeurs de sa 4e circonscription d'Indre-et-Loire, que : « dans la famille Moreau qui habite entre Tours et Chinon : La vie quotidienne de cette famille tourangelle a été sensiblement modifiée entre 2007 et 2010 par les actions du gouvernement de la France auquel a appartenu Hervé Novelli (...) »

Dans cette famille type : le père est ainsi un restaurateur heureux, il a pu embaucher du personnel grâce à la baisse de TVA à 5,5% mise en place par Hervé Novelli dans le secteur de la restauration. La mère a pu gagner plus en travaillant plus grâce au mécanisme d'exonération de charges sociales mis en place depuis 2007 par le gouvernement, Yvonne, la grand mère bénéficie d'une maison de santé et a vu son minimum vieillesse augmenter de 25%, Vincent le fils se rend en toute sécurité à l'école puisque : la délinquance a baissé de 17,5%, ...

Et cerise sur le gâteau ! : « La famille Moreau sait que même en cas de grève, elle pourra se rendre chaque année sur le stand de la Touraine au salon de l'agriculture grâce au service minimum dans les transports »

Par contre, il n'y a pas de chômeurs et certainement pas de titulaires des minima sociaux dans la famille Moreau

D'ailleurs : les Réformateurs-Libéraux dont Hervé Novelli est le leader ont applaudit l'idée de Laurent Wuaquiez sur le RSA : « (...) Ils se félicitent (...) de voir leurs idées gagner du terrain au sein de la majorité (...) il faut mettre un coup d'arrêt à l'explosion des dépenses sociales qui creusent le déficit sans profiter à la croissance (...) Renforcer l'équité, amoindrir l'égalitarisme, affirmer que chaque droit doit être assorti de devoirs, telle doit être la nouvelle ligne directrice de notre pacte social. L'État-assistance doit céder la place à l'État-protecteur »

Non mais !

Certains pourront regretter que la famille Moreau n'exprime pas, dans la BD, son avis sur : les chômeurs de longue durée, familles mono parentales, et autres « parasites » qui ne vivent que de l'assistanat alors que : « Les classes moyennes n'en peuvent plus de l'assistanat ! » comme l'écrit Atlantico, qui ... est de droite. Mais après tout, la campagne ne fait que commencer et un deuxième album est toujours possible !

Source
Le site d'Hervé Novelli

31 mai 2011

Prime aux salariés : Députés et Sénateurs vont-ils donner satisfaction au Medef ?

Le projet de loi du gouvernement instituant la prime aux salariés doit passer par l'Assemblée Nationale le 14 juin. Le Medef a annoncé une action immédiate de lobbying auprès des parlementaires pour réduire son champ d'application !

Un nouveau bras de fer entre Laurence Parisot et Nicolas Sarkozy vient de commencer. Même si elle sait que son opposition farouche à la prime aux salariés, voulue par le Président de la République, ne peut qu'exacerber les tensions entre employeurs et employés, elle se battra jusqu'au bout pour faire modifier le texte et supprimer la prime à certains salariés.

Comment compte t-elle s'y prendre ?

« On va expliquer aux députés, aux sénateurs » a t-elle déclaré. Plus simplement, l'organisation patronale va effectuer, une vaste opération de lobbying auprès des parlementaires. C'est donc, entre autre, le représentant du Medef auprès de l'Assemblée et du Sénat qui pèse : 80 branches professionnelles 148 unions patronales territorialisées 750 000 entreprises qui va avoir la charge de leur transmettre le message de l'organisation patronale.

Et ça va marcher ?

Lorsqu'on se souvient de l'épisode du dialogue social dans les TPE, il y a tout lieu de penser que Laurence Parisot est assez sereine sur le résultat.

En effet, en 2009 et 2010 : « (...) Le MEDEF et la CGPME voulaient la peau des commissions paritaires territoriales. Après un très fort lobbying allant (...) jusqu'à : menacer les députés UMP de voter à l'extrême droite : (...) les élus UMP, ont peur de la sanction électorale que pourraient leur infliger les petits patrons lors des prochaines élections, présidentielle et législatives, si jamais ils votaient ce texte. Beaucoup ont été très explicites sur ce point, confirme un député (...) » Les parlementaires UMP s'étaient donc mobilisés à la demande de Xavier Bertrand et de Jean-François Copé pour les faire disparaître et vider de tout son sens cette partie du projet de loi ! - Slovar

Or, vous avouerez qu'à quelques mois de la présidentielle, et surtout des législatives, les députés de la majorité vont être à nouveau ... sensibles à ce genre d'arguments !

Que va expliquer le Medef aux députés et sénateurs ?

Tout en affirmant que : « L'association de tous à la richesse créée par l'entreprise et la garantie d'un juste équilibre de la répartition de la valeur ajoutée, entreprise par entreprise, sont deux objectifs que le Medef poursuit depuis longtemps (...) » Le Medef par la voix de Laurence Parisot affirme que : « (...) Le projet présenté le 25 mai en Conseil des ministres fait courir aux entreprises et aux salariés plusieurs risques (...) » Les parlementaires sont donc priés de modifier : le seuil (à partir de laquelle la prime est prévue) de 50 à 500 salariés. Et de privilégier l'improbable : « négociation interprofessionnelle actuelle qui a pour objectif d'établir un nouveau Tableau de Bord de la Valeur Ajoutée »

Et pour ceux qui hésiteraient encore, Laurence Parisot leur précise qu'il en va de : « l'avenir du capitalisme familial dans notre pays »

En clair, laissez les entreprises servir leurs actionnaires tranquillement. Pour le partage de la valeur ajoutée, on s'en occupe directement avec les syndicats de salariés !

Et de quelle façon ?

Le 28 mai dernier : « (...) A l'issue d'une séance de près de quatre heures, le patronat (Medef, CGPME, UPA) et les syndicats (CGT, CFDT, FO, CFTC, CFE-CGC) sont parvenus à définir une méthode pour améliorer le dialogue social (...) Le texte (...) entend améliorer l'information-consultation des instances représentatives du personnel (Comité d'entreprise) sur la richesse créée par l'entreprise (...) »

Ce qui a fait dire à Patrick Bernasconi du Medef : « Il y a une volonté d'avancer »

Volonté d'avancer ?

Pour l'instant, comme l'indique la CFTC : « (...) On va parler de consultation sur le partage de la valeur ajoutée, alors que les salariés ont besoin d'augmentations de salaires (...) »

Quoi qu'il en soit, c'est bien mal engagé pour les salariés. Néanmoins, ces salariés/électeurs, ne devraient pas attendre longtemps pour connaître les noms et l'orientation politique des parlementaires qui, sur recommandation du Medef, lutteront pour assurer la survie et : « l'avenir du capitalisme familial dans notre pays »


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Public Affairs Council

30 mai 2011

Carla Bruni Sarkozy : Un micro show très ... communicant ?

Dernier chic chez les people : Les actions en faveur du micro crédit. Dernière en date à se lancer : L'épouse du Président qui donnera ce soir, un concert privé pour 15 personnes au profit de MicroWorld.

Début mai, Carla Bruni Sarkozy : confiait aux lecteurs du Parisien qu'elle retardait son prochain album. « En fait, je me suis aperçue que le disque ne serait prêt qu’en janvier, février prochain, en pleine bagarre électorale… Donc, j’ai décidé d’attendre de le sortir plus tard, tranquillement, en toute liberté, sans risque d’être jugée »

Dont acte. Mais alors, comment les français vont-ils interpréter le fait que : Carla Bruni Sarkozy, se produira aujourd'hui : « (...) lors d'un MicroShow unique, exceptionnel et convivial (...) » au profit de MicroWorld, nous dit Pure People

Mais au fait, qui est MicroWorld ?

MicroWorld est une filiale de PlaNetFinance, créée en 2009, qui propose : « une plateforme de prêt en ligne, destinée aux microentrepreneurs du monde entier » les deux créés par Jacques Attali. MicroWorld, avait comme ambition de devenir, selon les propres mots de son directeur général : le « Facebook du microcrédit »

Bon, la ressemblance avec le réseau de Mark Zuckerberg, s'arrête là , puisque, à ce jour MicroWolrd ne dispose que de 48 groupes dont le plus gros prêteur : Amis PlaNet Finance créé le 02/12/2010 a investit ... 3520 €.

Néanmoins, MicroWolrd peut compter sur l'un de ses actionnaires : Le groupe bancaire genevois Reyl & Cie (4 milliards de francs d'encours) qui possède, depuis le 1er avril une participation de 4 % dans le capital. Et dont la vocation première est de mettre : « (...) analystes, juristes et fiscalistes, spécialistes en assurance-vie ou en stock-options, ingénieurs patrimoniaux, experts en financement » au service d'investisseurs demandeurs de « (...) méthodes de gestion adaptées au cadre juridique et fiscal français (...) »

Ces spécialistes, justifient, avec le plus grand sérieux, leur participation à MicroWorld par le fait qu'elle les : « (...) ramène à la vocation même d’une banque : sa mission première est de proposer des solutions de financement à des entrepreneurs et de contribuer à la croissance de l’économie (...) »

Tout cela est bel et bon, mais PlanetFinance et MicroWorld manquent visiblement, de fonds et de notoriété !

C'est donc pour cela que Jacques Attali s'est inspiré très récemment, à Cannes, des techniques de l'association de Sharon Stone, consistant à organiser : « (...) un dîner caritatif dont les places étaient payantes et au cours duquel des objets étaient mis aux enchères (...) » et au cours duquel, Carole Bouquet, maîtresse de cérémonie d'un soir, s'était exclamée : « (...) Allons mesdames et messieurs, vous pouvez mieux faire ! (...) »

En ce qui concerne le manque de notoriété, les responsables de MicroWorld ont décidé de recruter des artistes qui participent à des micro shows.

Micro shows ?

Présentation par le site MicroWorld : « (...) Le MicroShow est une rencontre privilégiée qui réunit une vingtaine de membres de MicroWorld autour d'un artiste. C'est un moment unique d'échanges et d'engagements pour le microcrédit. Les MicroShows ont lieu à Paris et sa région, environ un soir par mois » Ont déjà participé : Raphael, Jean-Louis Aubert et Ours.

Et cette fois-ci la guest star est ... Carla Bruni Sarkozy !

Celle-ci se produira donc aujourd'hui : « (...) lors d'un MicroShow unique, exceptionnel et convivial (...) » Et « pour une quinzaine de membres du site internet MicroWorld.org de membres du site internet MicroWorld.org (...) » précise Ne Rien Louper

Bien entendu, sa participation est annoncée par un bon nombre de sites Web et par le communiqué de presse de MicroWorld. On y notera au passage que figure dans les contacts presse une Consultante en RP et Gestion de Crise d' Euro RSCG C&O

Euro RSCG , rappelons le, qui est une filiale du groupe Havas, dont le très sarkozyste Séguéla est le vice Président. Séguéla qui, outre avoir présenté la top model au Président, nous annonçait, la semaine dernière le sexe de l'enfant présidentiel à venir et sera, très vraisemblablement, en charge du budget de campagne ... de Nicolas Sarkozy, pour 2012

Le hasard fait décidément bien les choses, pour le plus grand bonheur des emprunteurs de micro crédits, cela va de soi !


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Free