26 août 2011

La santé des français principale victime du plan d'austérité gouvernemental ?

L'annonce « tonitruante » de taxe exceptionnelle sur les plus riches a permis au gouvernement de ne pas s'étendre sur le relèvement important de la taxe sur les contrats santé des mutuelles et compagnies d'assurances. Décryptage d'une décision lourde de conséquences !

En termes de solidarité face à la dette, François Fillon s'avère être le digne héritier de Joseph Caillaux ministre des finances de Clémenceau qui déclarait : « Faites payer les pauvres ! Bien sûr, les riches ont la capacité de supporter des impôts plus lourds, mais les pauvres sont tellement plus nombreux »

Et oui, entre créer une nouvelle tranche d'impôts sur les plus riches d'entre nous et taxer un peu plus la santé de tous les français, le gouvernement n'a pas eu la moindre hésitation. En effet, écrit Viva Presse : « (...) La « taxe sur les riches » rapportera 200 millions d’euros, alors que la nouvelle taxation brutale des garanties santé qui touchera l’ensemble des Français, s’élèvera à 1,2 milliards d’euros (...) »

On peut trouver trace de cette décision dans le communiqué publié sur le portail du gouvernement sous forme de deux petites lignes : « Suppression de l'exonération partielle de taxe spéciale sur les conventions d'assurance pour les contrats solidaires et responsables »

C'est à dire ?

Jusqu'à présent, l'état appliquait : « une fiscalité différente en fonction des caractéristiques de la complémentaires santé afin de rendre cohérente sa politique de maitrise des dépenses de santé (...) » Cette fiscalité s"appliquait aux : contrats de complémentaire santé solidaires et responsables

Définition : « L'organisme assureur ne doit recueillir aucune information médicale auprès de l'assuré, les cotisations ou les primes ne sont pas fixées en fonction de l'état de santé de l'assuré l'assureur doit respecter l'esprit du parcours de soin, notamment en ne remboursant pas les franchises, la part du ticket modérateur majoré ou les dépassements d'honoraires des spécialistes consultés en dehors du parcours de soin. le contrat doit intégrer certains remboursements minimum tels que le Ticket Modérateur sur les consultations, la pharmacie, les actes techniques ou le forfait hospitalier. il doit prendre en charge deux actes de prévention parmi une liste définie le 8 juin 2006 (conformément à l'article R 871-2 du code de la Sécurité sociale) » Définition complète sur le site Devis Mutuelle

Ce type de contrat qui couvre aujourd'hui plus de 90% des assurés avait déjà subit le 1 janvier 2011, un prélèvement de 3,5%. Ce qui avait permis à l'état d'empocher 1,1 milliard d'euros. Or, le gouvernement vient de décider de le porter à ... 7% !

Coût de l'opération chiffré par la Mutualité Française : « (...) Tous comptes faits, cette nouvelle taxe coûtera donc 2,2 milliards aux complémentaires santés dès 2012 et donc aux ménages (...) » qui précise que : « (...) la simple augmentation de cette taxation et l'évolution que l'on connait des dépenses de santé laissent présager des augmentations au minimum de l'ordre de 5% (...) »

De son côté, L’Unocam, qui réunit toutes les familles de l’assurance ( mutuelles d’assurance, compagnies, bancassureurs, institutions de prévoyance) intervenant dans le domaine de la santé, on explique clairement l'impact de cette mesure sur les assurés : « (...) Compte tenu de l’ampleur de la hausse, les assureurs n’auront, en effet, pas d’autres choix que de la répercuter sur leurs tarifs (...) Et l'Unocam de préciser : Cette mesure (...) a été prise sans concertation, ni même information préalable et va ainsi renchérir considérablement le coût de la santé, peser sur le pouvoir d’achat des familles et des classes moyennes, et donc constituer pour certains un frein supplémentaire à l’accès aux soins. »

On notera au passage que la taxation et donc le renchérissement des complémentaires santé est une spécialité du gouvernement puisque : Avec la taxe CMU portée à 6,27% en 2010 et une TSCA (taxe sur les cotisations d’assurance) à 7%, la fiscalité des contrats responsables va atteindre… 13,27% !

Plus grave, nous dit La Mutualité Française : « (...) La taxation quasi uniforme des garanties complémentaire santé ne permettra plus de valoriser les contrats solidaires et responsables, accentuant ainsi la dérégulation et l’exclusion par la sélection des risques (...) »

Traduction : En perdant cet avantage fiscal, les assureurs et mutualistes vont progressivement se remettre à sélectionner les « bon profils » au travers de questionnaires de santé qui élimineront impitoyablement les plus fragiles d'entre nous. Ceux-ci n'ayant plus, comme seul recours que les urgences des hôpitaux, tout en présentant des pathologies beaucoup plus lourdes !

Pour les autres, entre les franchises médicales, les dépassements d'honoraires et les déremboursements, et la taxation accrue des complémentaires santé, la seule question qui mérite d'être posée, est celle de Philippe Mixe, le président de la Fédération nationale indépendante des mutuelles (FNIM), « la santé ne serait-elle donc plus un produit de première nécessité ? » Avec ce gouvernement, il est clair que la réponse est non !

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Gala

25 août 2011

Contrôler les réseaux sociaux : La dernière tentation de l'UMP ?

L'impopularité du gouvernement et de sa politique donnent des sueurs froides aux députés UMP. Probablement tétanisé par l'action des réseaux sociaux dans les pays arabes ou la Grande Bretagne, un député UMP propose de transformer Hadopi en outil de surveillance du Net !


Les politiques n'ont jamais aimé les outils qui permettent la libre parole des citoyens. En effet, après des décennies pendant lesquelles ils ont pu bénéficier de la mansuétude des médias traditionnels à qui, ils envoyaient leurs communiqués de presse, ils sont totalement démunis face à l'expression de millions de gens, qui participent à des forums, s'expriment sur Facebook, Twitter ou écrivent sur des blogs.

Et oui, la connivence entre les services de communication politiques et certains journalistes est la garantie d'articles peu dérangeants. Un peu comme ce déplacement du Premier ministre à Beauvais, prévu le 26 août, auquel seront présents : Xavier Bertrand, Luc Chatel, Laurent Wauquiez, Nadine Morano, et Jeannette Bougrab et pour lequel : « Un bus sera à la disposition des journalistes au départ de l’Hôtel de Matignon à 8h00 précises. Retour prévu vers 15h30 à l’Hôtel de Matignon.» Et, cerise sur le gâteau : « Une salle de presse sera à la disposition des journalistes à la mairie de Beauvais »

Mais que faire contre les blogs et les réseaux sociaux qui ne sont pas disciplinables à souhait ?

La solution consiste à brandir le pouvoir du législateur comme le fit le Sénateur Masson en mai 2010 qui proposait tout simplement d'interdire l'anonymat aux blogueurs en leur imposant les règles qui prévalent pour les éditeurs de presse.

La dernière attaque en règle contre les média d'expression vient d'être portée par Bruno Bourg-Broc député maire UMP de Châlons-en-Champagne et Membre de la : mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique à l'Assemblée Nationale.

Notre député vient de poser, le 23 août dernier, une question écrite au ministre de la culture. Utilisant l'alibi de la protection de notre belle jeunesse qu'on voudrait corrompre, il propose tout simplement de confier à Hadopi, dont le rôle est pourtant circonscrit à la lutte anti-piratage, nous rappelle Numerama, la surveillance des réseaux sociaux !

« M. Bruno Bourg-Broc attire l'attention de M. le ministre de la culture et de la communication sur l'évolution croissante et rapide de l'utilisation des réseaux sociaux par les Français, et tout particulièrement par les jeunes. En effet, les réseaux sociaux, florissants, sont devenus de véritables outils d'intégration sociale, attirant et incitant de plus en plus de jeunes à s'inscrire sur ces différents réseaux souvent gratuits et donc largement accessibles à tous. Ils sont de véritables outils pour la liberté d'expression. Malheureusement, ils sont également détournés en outils de propagandes pour certains groupuscules et, malgré la possibilité de signaler les pages aux réseaux, ces pages continuent à exister et à être lues par des jeunes facilement manipulables. On constate le peu de prévention faite quant aux dangers de ces réseaux sociaux, qui détruisent la vie de certaines personnes, qui peuvent inciter à la violence, et à certains « conflits » qui se finissent parfois dans la rue. De plus, il est constaté que la police reçoit de plus en plus de plaintes en rapports avec ces réseaux sociaux. De nombreux délits sont commis chaque jour par des jeunes, inconscients de ce qu'ils font. C'est la raison pour laquelle il souhaiterait connaître sa position sur ces évolutions mais également les actions envisagées pour lutter contre ces dérives avant qu'elles se généralisent, et savoir si ce rôle de surveillance et de prévention peut être attribué à l'agence Hadopi.»

On pourra faire remarquer au député Bourg-Broc que sa page Facebook est un parfait exemple de propagande politique, où on retrouve régulièrement Benoist Apparu, dont Bruno Bourg-Broc garde le siège de député pendant que celui-ci est ministre !

A ce jour, le ministre de la Culture et de la communication n'a pas encore répondu à la question mais, comme le fait remarquer Numérama : « (...) c'est la première fois qu'un élu demande ainsi que les fonctions de l'Hadopi soit étendues au delà de sa mission de prévention du piratage et de promotion de l'offre légale, vers une mission plus générale de surveillance du web »

Surveillance du Web qui serait à priori une solution pour vérifier si la colère des français face à l'austérité, le chômage et la baisse incessante du pouvoir d'achat, ne pourrait pas les amener à s'organiser ou se regrouper autour des réseaux sociaux, contre le gouvernement et sa majorité !

Surveillance qui pourrait, éventuellement, être suivie de répression dans la mesure où la loi sur les troubles à l'ordre public autoriserait à mettre provisoirement hors d'état de nuire les « meneurs » ou « agitateurs » sur les réseaux locaux : « (...) les articles 421-1 et 431-13 du code pénal utilisent la notion de trouble à l'ordre public pour définir les infractions terroristes ou les groupes de combat (...) en vertu des dispositions de l'article 144 de ce même code, le trouble à l'ordre public constitue l'un des critères qui peuvent justifier le placement en détention provisoire d'une personne mise en examen (...) »

En 2007 notre Président déclarait : « Je prendrai des initiatives (...) pour faire de la France une République irréprochable et une démocratie exemplaire » Monsieur Bourg-Broc vient, quatre ans plus tard, nous en donner la traduction !


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Undernews

24 août 2011

Economies budgétaires : Les RTT nouvelle cible prioritaire de l'UMP ?

Jean-françois Copé propose de sacrifier les RTT des salariés mais refuse de remettre en question : « l'exonération des plus values de ventes des filiales de holdings » qui est une niche fiscale ... dont il est le créateur !

Une déclaration de Jean-François Copé sur RMC le 11 août a été peu médiatisée. Et pourtant, celle-ci était particulièrement importante pour tous les salariés.

En effet, évoquant la crise de la dette, il présentait une piste d'économie : « Il y aura un certain nombre de remises en question de dépenses publiques qu’on ne peut plus continuer de faire (...) Mais aussi des mesures à plus long terme : la question du temps de travail, qui est aujourd’hui financé pour partie par l’Etat – la RTT coûte 12 milliards d’euros par an ; pourra-t-on la financer éternellement intégralement ? C’est pas sûr. Il y a un certain nombre de dispositions sur lesquelles il faut qu’on travaille »

Ce qui signifie que cette mesure n'est pas envisagée dans l'immédiat mais fait partie des objectifs de l'UMP en cas de victoire à la présidentielle et aux législatives.

Il existe pourtant une autre mesure financée par l'état et qui coûte elle 22 milliards et sur laquelle Jean-François Copé ne voit rien à redire : L'exonération des plus-values de vente des filiales de holdings dite « niche Copé »

En quoi consiste t-elle ?

Le blog « Résultat d'exploitation » a consacré un article particulièrement détaillé à cette niche fiscale ruineuse qui a surtout bénéficié aux grands groupes est selon le blog : le bouclier fiscal puissance 10
« (...) Elle exonère d'impôt sur les sociétés les plus-values liées à la cession d'une filiale possédée depuis au moins 2 ans (...) il s'agit d'une défiscalisation qui a été votée pour éviter que les sociétés françaises (et notamment les holdings) ne s'exilent vers des cieux plus cléments comme les Pays-Bas par exemple (...) c'est un peu une sorte de bouclier fiscal. Mais nettement plus coûteux que l'autre : environ 22 Mds€ en trois ans là où Bercy estimait que la mesure ne coûterait qu'un seul petit milliard par an ! Et qui a au final majoritairement profité aux grands groupes dans un bel effet d'aubaine (...) Des exemples plus concrets? En 2007, Danone revend sa filiale "Danone Biscuit" et économise 500 millions d'impôt sur les sociétés (IS) en 2008 (l'IS se paye en décalé comme l'impôt sur le revenu). Pour Suez, c'est 800 millions de gagnés (...) »

« (...) Dix entreprises se partagent près de la moitié (44 %) du coût du dispositif (...) » précise le blog Conte Public

Ce qui signifie qu'en rabotant, en aménageant ou même en supprimant cette niche, on pourrait aisément trouver tout ou partie des 10 milliards recherchés par le gouvernement.

Qu'en pense Jean-François Copé ?

Réponse de l'intéressé : « (...) Il n’y a que les socialistes qui jugent qu’elle est inutile (...) » Un peu court direz-vous ! Ce qui ne l'empêche pas d'enchaîner directement sur la : « (...) réserve phénoménale : les RTT (...) » qui coûte : 12 milliards par an. Et pour ce faire, il nous ressort la demande du Medef de : « (...) proposer aux branches professionnelles de négocier les 36 heures payées 36, les 37 payées 37, etc (...) » C'est à dire une perte sèche pour les salariés sans aucune contrepartie !

Mais que les salariés ulcérés de savoir qu'ils risquent d'être les seuls à payer l'addition se rassurent, Franck Riboud, le PDG de Danone SA, grand bénéficiaire de la niche Copé, fait partie de la liste des 16 dirigeants ou actionnaires de grandes entreprises qui ont lancé mardi un appel pour : l'instauration d'une contribution exceptionnelle qui toucherait les contribuables français les plus favorisés. C'est bien le moins !


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Gérard Cerles AFP

23 août 2011

Taxation des plus riches : Une aimable plaisanterie ... communicante ?

Dans quelques mois, le Président devra rendre des comptes sur les avantages fiscaux concédés aux plus riches des français. Les opportunes propositions de l'UMP d'une taxe temporaire, appliquée aux très hauts revenus, viennent à point sans pourtant convaincre !

« D’ores et déjà, des mesures sur les grandes entreprises, le secteur financier, les heures supplémentaires et la taxation des personnes les plus riches sont à l’étude » écrivait la CFDT après sa réunion téléphonique avec François Fillon.

Le « Président des riches » après les avoir choyés s'apprêterait-il à leur reprendre une petite partie de leurs gains engrangés depuis 2007 ?

Quel revirement, lorsqu'on se repenche sur ses délarations : « (...) J'ai pas été élu pour augmenter les impôts, moi (...) mon but c'est de faire venir en France et investir en France des gens qui ont de l'argent dans nos usines et dans nos entreprises, c'est pas de les faire partir (...) »

Que les plus riches, toutefois, se rassurent, il ne s'agit pas, de réagir comme : l'Allemagne qui a créé en 2007 une tranche marginale à 45% ou le Royaume Uni qui en 2010, a relevé à 50 % le taux de la plus haute tranche de son impôt sur le revenu ! Mais d'instituer : « (...) une contribution provisoire, pour répondre à une situation de crise (...) »

Et oui, comme le disait Eric Woerth : « Je n'ai jamais pensé un instant qu'en augmentant les impôts de ceux de nos compatriotes qui en payent déjà énormément on réglerait le problème »

Cette attitude du Président que l'Expansion qualifie de : « (...) caractéristique de la schizophrénie du chef de l'Etat quand il s'agit de taxer les plus riches (...) » est déféndue par quelques ministres et membres de l'UMP.

Ainsi, Anne GROMMERCH, députée UMP de la Moselle indique que : « Dans l’immédiat, il s’agirait d’une contribution provisoire, pour répondre à une situation de crise (...) » Mais lorsqu'on lui demande : « A quel niveau situez-vous les « hauts revenus » on obtient la réponse suivante : « C’est encore à discuter. Nous allons réfléchir entre parlementaires. »

Anne GROMMERCH qui au passage appartient à la Droite Sociale de Laurent Wauquiez, le spécialiste de la chasse aux titulaires des minima sociaux qui fustigeait, il y a peu les : « dérives de l'assistanat » qualifiées de « cancer de la société française » Néanmoins, si Laurent Wauquiez avait un maximum d'idées pour faire rendre gorge aux profiteurs des minima sociaux, son mouvement : la droite sociale, est assez discrêt sur ... la méthode à appliquer aux plus riches.

On pourrait conseiller au gouvernement, l'UMP et la Droite Sociale la relecture de la proposition de mars 2009 de Pierre Méhaignerie, rejetée à l'époque par Elysée, de surtaxer de 2 à 3% les foyers affichant plus de 300 000 euros de revenus. Mais là, pas question !

Alors, vers quoi s'achemine t-on ?

Sachant que : Valérie Pécresse, souhaite une : « (...) contribution sur les rémunérations exorbitantes au-dessus d'un million d'euros (...) » et que la piste la plus fréquemment évoquée serait celle d'un : « prélèvement de 1% à 2% sur ces revenus, qui pourrait être acquitté soit par les contribuables, soit ... par leur employeur » Ce qui signifierait, au passage, que les salaires des plus grands patrons pourraient dans certains cas, passer au travers de la taxation, en la faisant payer sur les bénéfices de l'entreprise.

Le montant de cette contribution devrait être du domaine symbolique, comme l'indiquait Gilles Carez, rapporteur UMP du budget, à l'Assemblée Nationale : « (...) un prélèvement de 2% au-dessus d'un million d'euros de revenu fiscal toucherait 30.000 ménages pour rapporter 300 millions d'euros (...) » c'est à dire trois fois rien à côté des revenus des 500 plus grandes fortunes françaises, qui se feront un plaisir de faire cette obole à la nation, histoire de faire oublier les formidables gains, obtenus durant les « années bonheur», de la présidence Sarkozy.

Il faudra attendre mercredi pour connaître les détails de ce qui s'annonce déjà comme : Une aimable plaisanterie ... communicante !


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Dijonscope Bloëm